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Acteurs et rôles

Généralités

Il existe au CNRS, à côté des risques habituels rencontrés dans toute activité professionnelle, des risques spécifiques liés aux activités de recherche (chimie, biologie, physique, radioactivité, plongée, archéologie).

Afin de prévenir ces risques, le CNRS a mis en place une politique de prévention et de sécurité ; les rôles des pincipaux acteurs sont décrits ci-après.

Ingénieur Régional Prévention et Sécurité

C'est avant tout un CONSEILLER en Prévention Sécurité. Il vérifie la sécurité des personnels de laboratoire et des installations, puis propose après concertation des solutions ou des actions afin de maîtriser les risques et d'améliorer les conditions de travail. 

Il met à disposition de ses interlocuteurs des informations Hygiène Sécurité de toute sorte pour répondre à leurs attentes. 

Il renseigne les Laboratoires sur les procédures à suivre lors de l'utilisation de radioéléments, d'Organismes Génétiquement Modifiés ou encore l'élimination de certains déchets. 

D'une façon générale, ses missions sont :

  • Vérifie l'application de l'ensemble des règles Hygiène Sécurité Environnement applicables :
    • pour le guide d'accueil Hygiène Sécurité au CNRS, on peut mettre un lien à partir des notes.
    • pour le guide gestion des déchets, on peut mettre le lien sous la note "conditionnement des déchets industriels" ;
  • Conseil et proposition dans ces domaines;
  • Expertise en Prévention;
  • Animation de réseaux sur : la sécurité des bâtiments, des matériels, des produits, l'hygiène du travail, l'ergonomie, la prévention des risques professionnels, l'étude des comportements, le choix des méthodes et techniques de travail ayant une incidence directe sur la santé, etc.
  • Il s'assurera enfin du suivi des mesures qu'il aura préconisées. 

Assistant de Prévention (AP)

L'Assistant de Prévention doit veiller à la bonne connaissance des règles de Prévention et de Sécurité par les personnels et donc à leur bonne application sous l'autorité du chef de service. 

Il contribue également pour sa part à proposer les mesures pratiques propres à améliorer la prévention des risques, en s'appuyant sur les rapports de l'IRPS et du Médecin de Prévention. Son action revêt surtout un caractère pratique et opérationnel.

Consulter la liste des Assistants de Prévention de la Délégation Côte d'Azur.

Service de coordination de prévention et de sécurité


Service de coordination de prévention et de sécurité

Membres du CRHSCT DR20 CNRS

 Les missions du comité régional d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail :


 Il s’agit d’une instance de consultation ayant pour objet de promouvoir l’hygiène et la sécurité :


  • contribuer à la protection de la santé physique et mentale des agents dans leur travail ;
  • contribuer à l’amélioration des conditions de travail ;
  • veiller à l’observation des prescriptions légales prises en ces matières.


 Les missions des CRHSCT sont explicitées dans le décret du 28 mai 1982 modifié :

  • analyse des risques professionnels auxquels sont exposés les agents ;
  • suggestion de mesures permettant d’améliorer l’hygiène et la sécurité au travail et d’assurer l’instruction des agents dans le domaine de la sécurité ;
  • participation à la préparation des actions de formation en hygiène et sécurité ;
  • visite des services relevant du champ de compétence du comité ;
  • enquête à la suite d’accident ou de maladie professionnelle ;
  • lecture des observations consignées sur les registres de santé et sécurité au travail ;
  • avis sur le rapport annuel présentant le bilan de la situation en H&S des unités relevant du champ de compétence du comité, et des actions réalisées ;
  • avis sur le programme annuel de prévention des risques ;
  • examen du rapport annuel du médecin de prévention.


 Le CRHSCT est consulté sur :

  • les projets d’aménagement importants modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail ;
  • les projets importants introduisant de nouvelles technologies ;
  • l’aménagement des postes de travail ;
  • les documents établis dans le cadre d’Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) ;
  • la teneur de tous documents se rattachant à sa mission (règlements, consignes, ...).
Composition du CRHSCT de la Délégation Côte d'Azur du CNRS.